Mentions légales
Le présent site est la propriété de la société VOLUNTIS, Société Anonyme au capital de 120 966,80 euros, immatriculée au RCS Paris sous le n° 438 685 850, dont le siège social est situé 58, Avenue Wagram, 75017 Paris.
VOLUNTIS peut être contactée aux coordonnées suivantes :
- Téléphone : 01 41 38 39 20
Fax : 01 41 38 39 26 Mail : info@voluntis.com
Directeur de la publication : Monsieur Pierre LEURENT.
Le site web est hébergé par la société groupeReflect au capital de 76 800 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Limoges sous le n° 413 998 410, dont le siège social est situé Bâtiment OXO, 4, rue Atlantis, Parc d’Ester, Technopole, 87068 Limoges.
Cette société peut être contactée aux coordonnées suivantes :
Téléphone : 05 55 35 05 36
Fax : 05 55 35 05 37 Mail : info@groupereflect.net
La base de données constituée à partir du site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
VOLUNTIS est le responsable du traitement de données à caractère personnel mis en oeuvre à partir des données que vous avez accepté de communiquer via le site web. Seules les informations marquées d’un astérisque sont obligatoires afin de nous permettre de traiter votre demande. Les informations qui vous concernent sont destinées exclusivement à VOLUNTIS. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent que vous pouvez exercer en vous adressant à l’adresse suivante :
VOLUNTIS, Service Informatique et Libertés
4 rue Diderot
92150 Suresnes
La structure générale, ainsi que les textes, graphiques, bases de données, images et sons et tout autre élément composant ce site sont la propriété de VOLUNTIS.
Les marques de VOLUNTIS exploitées dans le cadre du site web et notamment VOLUNTIS, medpassport, diabeo sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée. L’accès libre au site web ne vous confère en aucune façon et à aucun titre le droit d’utiliser, de reproduire ou de représenter l’un quelconque des éléments du site, et notamment les marques qui y sont représentées.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, en ce compris l’un quelconque des éléments le composant, et les marques qui y sont représentées, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la société VOLUNTIS est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et /ou L716-1 suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les hyperliens proposés à partir de ce site web, et notamment les hyperliens pointant vers des sites web de partenaires de VOLUNTIS sont mis en oeuvre uniquement avec l’accord des sociétés et organismes concernés. Tout hyperlien mis en oeuvre vers le site web de VOLUNTIS doit faire l’objet d’une autorisation préalable et expresse de VOLUNTIS que vous pouvez solliciter en nous adressant un e-mail à cette adresse : info@voluntis.com.

